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DEUX-SEVRES (ce lien vous permettra de consulter la charte départementale, d'avoir une présentation du comité technique départemental, de consulter la fiche pratique dépôt de permis éolien, le cahier des recommandations, et la carte des permis de construire)
CHARENTE-MARITIME Des éoliennes en Charente-Maritime: Rapport ayant pour objectif de présenter les conditions d'implantation des éoliennes en Charente-Maritime. Cet outil d'aide à la décision pour les services de l'état a reçu l'aval de la commission départementale des sites du 30 septembre 2003 et a été modifié en fonction des remarques qui ont été formulées par les membres de cette commission. Il dégage quelques principes d'ensemble sans préjuger de la volonté des collectivités locales. Celle-ci pourront afficher leurs propres orientations. Dans l'attente de ces orientations, les quelques principes évoqués ici ont vocation à encadrer les projets en cours. Télécharger le document (format pdf - 2591 ko) - Février 2004 Avenant à la charte (format pdf - 2423 ko ) - Juin 2005
VIENNE Une charte pour des éoliennes dans la Vienne : Rapport ayant pour objectif de présenter les conditions d'implantation des éoliennes dans le département de la Vienne. Cet outil d'aide à la décision pour les services de l'état a été présenté à la comission des sites du 25 avril 2005 Télécharger le document - Mai 2005
(1ere partie page 1 à 11 format pdf - 409ko)
Réussir l'éolien: notions et contexte Télécharger le document - Mai 2005
(2ème partie page 12 à 22 format pdf - 1996ko)
Réussir l'éolien: Objectif d'une charte et démarche départementale d'un atlas Télécharger le document Mai 2005
(3ème partie page 23 à 51 format pdf - 479ko)
Eléments d'aide à la constitution d'un dossier
CHARENTE Consulter le site des services de l'état - Charte Signée le 2 Août 2007 |
